Boris Bernabé

Boris Bernabé

 

Professeur d’Histoire du droit et des Institutions à l’Université Paris-Sud – Doyen de la faculté de droit Jean Monnet, Université Paris-Sud

CV complet

 

Thématiques de recherche

  1. Procédure civile
  2. Histoire du droit romano-canonique
  3. Histoire des idées politiques

 

Formation & diplômes

  1. Agrégé des facultés de droit (2009)
  2. Prestation du serment d’avocat – Obtention du CAPA (École des avocats de Toulouse) (2007)
  3. Maître de conférences, Université de Bourgogne – Faculté de droit de Dijon (2006-2010)
  4. Docteur en droit (La récusation des juges. Étude médiévale, moderne et contemporaine), mention très honorable avec les félicitations du jury à l’unanimité. Prix Alfred Duméril de l’Académie des sciences, inscriptions et belles lettres de Toulouse, prix de l’Association nationale des docteurs en droit de Midi-Pyrénées (2005)
  5. Attaché temporaire d’enseignements et de recherches (ATER), Université de Toulouse 1 Capitole –  (2003-2005)
  6. Allocataire de recherches en histoire du droit, Université de Toulouse 1 Capitole – Faculté de droit de Toulouse (2000-2003)
  7. D.E.A. d’histoire du droit (1999-2000)
  8. Maîtrise de droit privé « carrières judiciaires » (Université de Toulouse 1) (1998)

 

Publications

Ouvrages

  1. L’avènement juridique de la victime, Paris, La Documentation française, 2015 (direction d’ouvrage collectif).
  2. La note de synthèse, avec É. Wolton et M. Poyet, Paris, Lextenso, Gazette du Palais, 2016, 5e éd.
  3. La prudence et l’autorité. Juges et procureurs du XXIe siècle, avec A. Garapon et S. Perdriolle, Paris, Odile Jacob, 2013.
  4. Les mythes de fondation et l’Europe, avec O. Camy (direction d’ouvrage collectif), Dijon, EUD, 2013.
  5. La récusation des juges. Étude médiévale, moderne et contemporaine, Paris, LGDJ, Bibliothèque de droit privé, 2009.

 

Articles

  1. « Les origines procédurales de la justice distributive », à paraître.
  2. « Permanence du serment », à paraître.
  3. « Le juge et la règle des trois unités », La règle de l’unité ? Le juge et le droit du roi dans la France moderne (XVe -XVIIIe siècle), Paris, Garnier, à paraître.
  4. « De la prudence à la jurisprudence dans les préfaces des recueils d’arrêts (XVIe-XVIIe siècle) », à paraître.
  5. « Le statut de la magistrature à l’époque moderne. Notes sur les conditions historiques de l’indépendance des magistrats », à paraître.
  6. « Persécutions : discriminations linguistiques et juridiques », Les persécutions, Mare & Martin, 2017, (sous presses).
  7. « Jean Domat, “Des manières de terminer les procès et les différends, et de l’ordre judiciaire”, Le Droit Public, 1697, livre 4 », Dictionnaire des grands discours juridiques, Paris, Dalloz, à paraître.
  8. « Serment judiciaire », JurisClasseur Procédure civile, mise à jour du fascicule, 1er mars 2017.
  9. « Suspicion légitime : la partialité ne peut se déduire des actes de la procédure », note sous arrêt, Cass. 2e civ., 24 nov. 2016, n° 1836 F-P+B : JurisData n° 2016-024696, La Semaine Juridique Édition Générale, n° 50, 12 Décembre 2016, 1342.
  10. « L’office du juge et la liturgie du juste. Éloge juridique de la forme », Les Cahiers philosophiques, 147, 2016, p. 48-67.
  11. « Récusation – Abstention », JurisClasseur Procédure civile, mise à jour des fascicules, 22 juillet 2016.
  12. « À la source du pouvoir modérateur du juge. Notice sur les origines de l’article 21 du code de procédure civile », Pravnik, 133 (2016), numéro spécial, Le juge dans l’histoire : entre création et interprétation du droit, p. 107-115.
  13. « De l’homo sacer à la “victime-vicaire” », L’avènement juridique de la victime, B. Bernabé (dir.), Revue Histoire de la justice, n° 25, Paris, La Documentation française, 2015, p. 135-147. 14. « La Liberté guidant le peuple (E. Delacroix, 1830) : culture, contre-cultures et vrai génie du christianisme », Études offertes à Jean-Louis Harouel. Liber amicorum, D. Salles, A. Deroche et R. Carvais (dir.), Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2015, p. 665- 683. 15. « Hypothèse de recherche autour de la distinction et du rapport entre jus dicere et judicare », Plenitudo juris. Mélanges en hommage à Michèle Bégou-Davia, B. Basdevant, F. Jankowiak et F. Roumy (dir.), Paris, Mare et Martin, 2015, p. 113-127.
  14. « Les MARD : la tierce voie », Revue Justice actualité (RJA), n° 12 (déc. 2014), p. 10-21.
  15. « Liberté et déontologie universitaires : “l’air pénétrant de la critique publique” sur “la corruption innocente” », AJDA, 33, 6 sept. 2014, p. 1904-1911.
  16. « Actualité de l’histoire de la justice », avec X. Godin, L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances et nouveaux territoires, Paris, Garnier, 2014, p. 291-326.
  17. « Les chemins de l’amiable résolution des différends », Les cahiers de la justice, Paris, Dalloz, 2014/4, p. 633-643.
  18. « Les implications politiques d’une nouvelle vision de la justice : l’allégorie de la justice par Lucas Cranach l’Ancien (1537) », Justice et État, Aix-en-Provence, PUAM, 2014, p. 45-54.
  19. « Le procès équitable avant la CEDH », Itinéraires d’histoire de la procédure civile, Paris, Publications de l’IRJS, 2014, p. 151- 176.
  20. « Fonction publique : de la structure au principe », AJFP, Dalloz, mars-avril 2014, p. 65
  21. « L’imaginaire de la justice chez Alexandre Dumas et Jules Verne. De la vengeance à la justice dans Le comte de MonteCristo (1845-1846) et Mathias Sandorf (1885) », Histoire de la justice, 23 (2013), Paris, La Documentation française, p. 99-119.
  22. « Redécouvrir l’office créateur du juge », Les cahiers de la justice, Paris, Dalloz, 2013/3, p. 27-32.
  23. « L’autorité du juge et la recherche de l’adhésion », Les cahiers de la justice, Paris, Dalloz, 2013/2, p. 151-162.
  24. « La perspective comme réforme politique. La flagellation du Christ de Piero della Francesca (après 1459) », La dynamique du changement politique et juridique : la réforme, Aix-en-Provence, PUAM, 2013, p. 193-207.
  25. « L’introduction d’un nouveau gène dans le procès », avec Emmanuel Cartier, La QPC, le procès et ses juges, E. Cartier (dir.), Paris, Dalloz, 2013, p. 1-18.
  26. « La culture judiciaire et l’office de la Cour de cassation », avec Solange Ségala de Carbonnières, La QPC, le procès et ses juges, E. Cartier (dir.), Paris, Dalloz, 2013, p. 346-357.
  27. « Une vision historique de la médiation judiciaire. Deuxième essai de génétique juridique », La médiation en matière civile et commerciale, F. Osman (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2012, p. 17-29.
  28. « Office, charge et fonds : notions distinctes », avec Bernard Beignier, La Semaine Juridique notariale et immobilière, 9 nov. 2012, n°45, 1362, p. 27-33.
  29. « Écrit et cri de la loi. “Pour que la loi obtienne vertu d’obliger” au Moyen Âge », L’écho des lois. Du parchemin à internet, Paris, La documentation française, 2012, p. 29-53.
  30. « Justitia pudica. Une représentation de la justice aux XVIe et XVIIe siècles », Réalités et représentations de la justice. Revue Europe XVI-XVII, Nancy, Université de Lorraine, 2012, p. 45-78.
  31. « Quelle(s) liberté(s) d’expression avant 1881 ? », Revue du droit public, n°3, 2012, p. 742-765.
  32. « Les miroirs de la pollution », Image(s) et environnement, M.-P. Blin-Franchomme (dir.), Paris, Toulouse, 2012, p. 13-44.
  33. « L’espace du commercium. Essai de génétique juridique », Vers une Lex mercatoria mediterranea, F. Osman (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2012, p. 21-30.
  34. Notices « Histoire du droit privé » (p. 145-146) et « Personnel judiciaire (greffier, huissier, assistant de justice…) » (p. 320- 322), Initiation au droit. Introduction encyclopédique aux études juridiques, M. Touzeil-Divina (dir.), Paris, LGDJ, 2011.
  35. Fascicules « Serment judiciaire » (refonte totale) et « Comparution personnelle des parties » (mise à jour), JurisClasseur Procédure civile, 2011.
  36. « La moralité des juges. Construction doctrinale d’une déontologie (XVIe-XVIIe siècle) : réflexions sur un anachronisme », Droit et mœurs. Implication et influence des mœurs dans la configuration du droit, Journées internationales de la Société d’Histoire du droit (mai 2010), Jaén, 2011, p. 479-509.
  37. « La coopérative, instrument juridique de la nécessité. Approche historique », Revue de droit rural, mars 2010, p. 12-19.
  38. Fascicules « Récusation et Abstention » et « Renvoi » (refonte totale), JurisClasseur Procédure civile, 2010.
  39. « Introduction historique au droit de la presse », Traité du droit de la presse, B. Beignier (dir.), Paris, LexisNexis, 2009.
  40. « L’argent qui corrompt le juge », MSHDB, Dijon, 65 (2008), p. 135-154.
  41. « Neveu de Montauban », Dictionnaire historique des juristes français, Paris, PUF, 2007, p. 571.
  42. « Naissance d’une éthique judiciaire à travers la théorie de la récusation des juges (XIIIe-XIVe siècle) », Les justices d’Église dans le Midi (XIe -XVe siècle), Cahiers de Fanjeaux, 42 (2007), p. 343-372.
  43. « Le Robinson suisse, fontaine et source d’idées politiques », Genève et la Suisse dans la pensée politique, Aix-en-Provence, PUAM, 2007, p. 267-282.
  44. « L’héritage historique de la profession d’avocat. Quelques observations de déontologie comparée », Gazette du Palais, 19 sept. 2007, Doctrine, p. 2-9.
  45. « La rhétorique de la guerre dans le procès médiéval », Penser la guerre, Aix-en-Provence, PUAM, 2007, p. 31-46. Comptes rendus d’ouvrages (CR), préfaces (PR) et avant-propos (AP) 1. (AP) « Les persécutions : discriminations juridiques et linguistiques »,

 

 

Autres activités :

  1. Auteur d’une note sur la notion d’« indignité nationale », à la demande de M. J.-J. Urvoas, président de la commission des lois à l’Assemblée nationale (demandée le 28 janvier 2015 ; remise le 19 février 2015)
  2. Co-auteur du rapport commandé à l’IHEJ par Mme le garde des Sceaux : La prudence et l’autorité. L’office du juge au XXIe siècle, avec Antoine Garapon et Sylvie Perdriolle (remis en mai 2013)